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Découvrez Dictionnaire technique du sapeur-pompier - 2e édition, le livre de Robert Bougerel. Cette seconde édition comprend 40 définitions nouvelles et plus d'un cinquième des entrées du premier ouvrage ont été revues, précisées et ont vu leur contenu augmenté. L'ouvrage conserve pour objectif d'offrir aux lecteurs des outils de résolution de problèmes techniques ou opérationnels et des données utiles à l'amélioration de leurs connaissances personnelles. Mise à jour et enrichie, cette seconde édition expose les principes scientifiques et techniques applicables à la profession dans les domaines de : la résistance des matériaux et des manoeuvres de forces ; la physique, la chimie et les risques technologiques ; la météorologie ; les feux d'hydrocarbures ; l'électricité et les radiocommunications ; l'hydraulique. Parmi les nouveautés, le lecteur trouvera des développements relatifs à la radioactivité, aux dimensionnements des périmètres de sécurité et à la modélisation des incendies de toutes natures. Chaque entrée débute par une définition, suivie par une explication plus détaillée. Les entrées sont suivies d'applications et dans la majorité des cas de tableaux permettant d'obtenir rapidement des résultats exploitables sans réaliser de calculs plus ou moins complexes.
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Droit appliqué aux services d'incendie et de secours (4e édition)
Marc Genovese
- Papyrus
- 10 Décembre 2009
- 9782876032163
Les services d'incendie et de secours constituent le fer de lance de la sécurité civile.
Service public majeur auprès des populations, il contribue de façon exemplaire à la protection des personnes, des biens et de l'environnement, et participe activement à la préservation de l'ordre public et à la cohésion sociale. Une telle contribution s'appuie sur des structures capables de répondre efficacement à l'objectif poursuivi. Aussi le droit est aujourd'hui omniprésent et guide l'organisation et le fonctionnement des services d'incendie et de secours.
Ce droit favorise l'action des sapeurs-pompiers par la manifestation des prérogatives de puissance publique et permet la continuité du service. Garant de la couverture opérationnelle, il participe à la mise en oeuvre des secours et à la gestion des opérations. S'il est encore prématuré de parler d'un " droit des services d'incendie ", on peut affirmer sans crainte qu'il existe bel et bien un " droit appliqué aux services d'incendie et de secours ", qui fait l'objet de ce livre.
Les acteurs du secours, et tous ceux qui consacrent leur réflexion à ce service public modèle, trouveront ici tes réponses aux nombreuses questions qu'ils se posent et pourront poursuivre leur mission avec les moyens d'améliorer toujours plus la qualité du service rendu.
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La responsabilité administrative des communes et des services départementaux d'incendie et de secours
Samuel Deliancourt
- Papyrus
- 21 Janvier 2010
- 9782876032170
En 1970, le manuel du sapeur-pompier exposait qu'" Il serait souhaitable que le délai entre l'alerte et le départ des secours ne dépasse jamais 5 minutes.
Les sapeurs-pompiers communaux alertés doivent mettre un point d'honneur à rejoindre la remise dans les délais les plus courts, au pas de course, à bicyclette, à motocyclette ou en voiture ". Cette règle de bonne conduite est aujourd'hui remplacée par des délais et objectifs précisés par le schéma départemental d'analyse et de couverture des risques et le règlement opérationnel des secours illustrant par là-même que ce sont désormais de véritables contraintes juridiques qui s'imposent aux services départementaux d'incendie et de secours, lesquelles se sont multipliées en même temps que ces établissements publics voyaient leur organisation modifiée durant la seconde moitié du vingtième siècle.
Il n'y a de responsabilités que s'il existe des obligations préexistantes. Dans un contexte où le nombre de recours contentieux à l'initiative des victimes d'un incendie et/ou de leurs assureurs devant les juridictions de l'ordre administratif à l'encontre des communes et des services départementaux d'incendie et de secours augmente, il importe de déterminer et de détailler les obligations qui sont les leurs.
Ce livre est issu d'un travail de recherche approfondi de la jurisprudence administrative depuis des dizaines d'années afin de mettre en exergue pour chaque situation particulière rencontrée par les soldats du feu au cours de leurs interventions les obligations qui s'imposent à eux et les responsabilités administratives subséquentes. Agrémenté de rappels des principes régissant l'activité administrative et des règles contentieuses applicables, il fait le point sur les cas d'ouverture de responsabilités administratives.
Le présent ouvrage s'adresse aux praticiens du droit, qu'il s'agisse des services juridiques des communes, des services départementaux d'incendie et de secours, d'avocats et de magistrats administratifs, ainsi qu'aux élus locaux qui y trouveront les réponses juridiques adaptées et appropriées à leurs questions générales ou dans le cadre plus spécifique d'un litige.
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Les etablissements et les services publics sociaux et medico - sociaux
Chaumet-Riffaud
- Papyrus
- 9 Janvier 2003
- 9782876031326
Régies depuis un quart de siècle par les dispositions de la loi du 30 juin 1975, les institutions sociales et médico-sociales ont été profondément rénovées par la loi du 2 janvier 2002, qui a consacré leur spécificité par rapport au secteur hospitalier, et organisé un cadre souple et cohérent de gestion pour des établissements et des services dont l'une des caractéristiques est d'être hétérogène.
Les missions qui leur sont assignées relèvent en effet tantôt de l'hébergement et des soins s'agissant de personnes âgées, tantôt de l'accueil des adultes touchés par le handicap ou l'inadaptation, tantôt de l'aide à l'enfance, aux familles en difficulté, aux jeunes travailleurs et autres bénéficiaires de prestations sociales et médico-sociales. L'ampleur des modifications intervenues au cours de la dernière décennie tant sur les dispositions applicables que sur le dispositif d'intervention des collectivités publiques auxquelles incombe le financement des aides et des équipements, dont les principaux gestionnaires sont le secteur public et le monde associatif, exigeait que soit refondu le cadre préexistant.
Les principaux objectifs assignés à la réforme, qui concerne plus de 20 400 établissements ou services, sont de remettre l'usager au centre du dispositif par une affirmation concrète de ses droits, d'intégrer de nouvelles structures dans la législation spécifique, de renforcer leur encadrement avec des outils de pilotage adaptés et performants, de procéder régulièrement à l'évaluation des équipements et de la qualité des prestations et d'aboutir à une meilleure coordination de l'action des décideurs publics.
S'intégrant dans le code de l'action sociale et des familles promulgué par l'ordonnance du 21 décembre 2000, la loi de rénovation accompagne la mise en oeuvre des dispositions de l'Instruction budgétaire et comptable codificatrice M.22 du 10 juillet 2000 dont elle constitue l'un des supports normatifs. L'auteur fait le lien entre ces deux réformes essentielles, qu'il analyse et commente, et fournit une documentation de référence sur les Etablissements et services publics sociaux et médico-sociaux.
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Dans " La protection sociale des agents territoriaux face aux accidents du travail et aux maladies professionnelles ", les auteurs ont voulu présenter un tableau complet du droit applicable aux fonctionnaires territoriaux lorsqu'ils sont victimes d'un accident ou d'une maladie d'origine professionnelle ou non professionnelle. La matière complexe et soumise à un cadre juridique original, appelait une présentation exhaustive, enrichie de nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales pour en faciliter la compréhension. L'ouvrage s'adresse à tous les agents territoriaux, souvent désemparés face à un problème de santé ; il confortera aussi les connaissances des praticiens, juristes, DRH, avocats..., qui sont confrontés à des cas pour lesquels il n'existe pas de traité de droit adapté. Des définitions essentielles sont données : accident du travail, accident de trajet, maladie professionnelle, faute inexcusable, temps partiel thérapeutique, inaptitude physique... Des sujets complexes sont abordés : présomption d'imputabilité, accident cardiaque, troubles psychiques, mise au placard, alcoolisme, contamination par l'amiante, reclassement professionnel, rôle du service de médecine professionnelle et préventive... Ainsi, l'administration pourra mieux prévenir tout risque d'accident et saura quelle est la procédure qui convient pour reconnaître l'origine professionnelle d'un accident ou d'une maladie dont l'un de ses agents est victime. L'agent, quant à lui, trouvera dans cet ouvrage une aide précieuse pour faire valoir ses droits.
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Les communes rurales sont de plus en plus confrontées à l'augmentation des incivilités, des nuisances diverses ou des dégradations de mobilier urbain et d'équipements publics, voire de la petite délinquance. Face à ce phénomène préoccupant et grandissant, les élus peuvent développer les services de prévention et de tranquillité publiques s'ils en ont les moyens et les effectifs. Le maire est un officier de police judiciaire, les adjoints aussi.
Des pouvoirs que chacun hésite à exercer par manque de formation ou par peur d'être trop répressif, alors même que l'attente du «droit à la sécurité» évoqué dans le Code de la sécurité intérieure est légitime. Face à la complexité et à l'éparpillement des textes, l'absence d'écrit standardisé (textes applicables, procès-verbal, rapport), le maire et l'adjoint disposent ici d'un guide pratique pour l'exercice de leurs fonctions d'OPJ
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Marches publics gerer les aleas techniques etjuridiques
Brunella Stepha
- Papyrus
- 30 Juin 2017
- 9782876032590
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Guide pratique a l'usage des intervenants icpe
Biard Dominique
- Papyrus
- 22 Octobre 2015
- 9782876032606
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Manuel technique des sapeurs pompiers de A à Z
Robert Bougerel
- Papyrus
- 20 Septembre 2007
- 9782876031913
Chacun, selon ses compétences et ses besoins, pourra trouver, dans ce premier ouvrage, des outils de résolution de problèmes techniques ou opérationnels et des notions utiles à l'amélioration de ses connaissances personnelles.
Cet abécédaire n'a pas la prétention d'être exhaustif. il expose des principes essentiels applicables à la profession et couvrant les domaines variés que sont : la résistance des matériaux et les manoeuvres de forces, la physique, la chimie et les risques technologiques, la météorologie, les feux d'hydrocarbures, l'électricité et les radiocommunications, l'hydraulique. la plupart des points abordés sont illustrés de formules mathématiques, schémas, graphiques et tableaux.
L'usage et les contacts que l'auteur pourra avoir avec les utilisateurs de cet ouvrage permettront au fil du temps d'enrichir son contenu pour en faire un manuel de référence au service de la profession.
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Manuel pratique du nouveau permis de construire 4ed
Michel Viviano
- Papyrus
- 11 Octobre 2012
- 9782876032446
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L'exercice des pouvoirs de police du maire dans les campagnes est complexe : impossibilité de recruter du personnel de police, domaines d'intervention liés à la ruralité sans réel soutien de la gendarmerie, procès-verbal souvent classé sans suite, réglementation juridique complexe, méconnaissance du système judiciaire, recours accru des administrés...
L'ouvrage confirme ce que les élus locaux savaient déjà : ne pas avoir toujours les moyens d'appliquer les obligations qui leur sont imposées ! Mais leur responsabilité pouvant être engagée, ils doivent connaître l'étendue et les limites des pouvoirs de police, les principes juridiques généraux à respecter, toutes les possibilités de transaction, de contributions ou de poursuites qui leur permettront d'obtenir gain de cause au-delà du rejet d'un procès-verbal.
La résolution de litiges peut différer selon la nature des manquements concernés. Aussi, l'ouvrage s'efforce de remplir trois objectifs : rappeler les obligations du maire officier de police judiciaire et titulaire de la police administrative, préalable nécessaire face aux responsabilités en jeu ; aborder les problématiques des communes rurales : nuisances sonores liées aux chants du coq ou aux sonneries des églises, cheval en divagation sur une route, déjections de vache sur voie communale, déneigement ; détailler les démarches utiles et les moyens dont dispose le maire : de la diplomatie à la négociation, de la rédaction d'un arrêté municipal à son respect, de la rédaction d'un procès-verbal à l'engagement de la poursuite, de la connaissance du monde judiciaire pour choisir la procédure la plus pertinente, de la réclamation des contributions permettant la réparation d'un dommage...
Modèles de procès-verbal et d'arrêtés municipaux, schémas récapitulatifs, questions pratiques, exemples de décisions de justice, références aux textes en vigueur jalonnent continuellement l'ouvrage.
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Le code général de la propriété des personnes publiques, en vigueur depuis le 1er juillet 2006, a modifié nombre de dispositions relatives au domaine public et au domaine privé des collectivités publiques.
Jusqu'alors, seul l'Etat disposait depuis 1957 d'un code, mais pas les collectivités territoriales qui devaient gérer leur patrimoine immobilier en se référant à des dispositions éparses ou en appliquant par extension les principes concernant l'Etat. Cet ouvrage a pour objet de centraliser les dispositions juridiques applicables. Il recense et reproduit à cet effet les textes législatifs et les jurisprudences administratives et judiciaires applicables ou pertinentes, des plus anciennes aux plus récentes.
Il permettra aux praticiens, qu'il s'agisse des juristes des collectivités publiques, des avocats, des magistrats, des élus, comme aux étudiants abordant le droit administratif des biens de disposer de l'ensemble de ces règles réunies en un seul ouvrage.
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En profondeur le droit de la santé, cet ouvrage se concentre sur les éléments relatifs à la responsabilité hospitalière qui, malgré l'oeuvre unificatrice de la loi, conservent le caractère d'un droit prétorien. A l'usage de ceux qui, comme l'auteure, utilisent les principes issus de la jurisprudence administrative, dans leurs études ou dans leur pratique professionnelle, il a principalement vocation à recenser les arrêts et jugements en reproduisant leur contenu.
Sont ainsi mis à disposition, à jour du 15 juillet 2011, les considérants des arrêts historiques uniquement disponibles dans le recueil Lebon, des arrêts publiés et non publiés, ainsi que certains jugements de juges du fond dont la portée illustrative paraît pertinente ou est en l'état la seule disponible. Au-delà de ce recensement et de son articulation, l'oeuvre du juge administratif est analysée autour des deux grands axes que constituent les conditions d'engagement de la responsabilité hospitalière et la réparation des préjudices.
Mais l'analyse porte également et nécessairement sur la solidarité nationale et sur la présentation introductive des particularités propres au service public hospitalier face à son juge.
