Editions Universitaires Europeennes
-
Les mesures privatives de liberté avant jugement : Regard porté sur le droit haïtien à la lumière du droit français
Guerby Blaise, Raphaële Parizot
- Editions Universitaires Europeennes
- 25 Mai 2022
- 9783841613165
La protection de l'ordre public implique la mise en place d'une politique sanctionnatrice pour parer l'impunité dans la société. Cette politique de prévention traduit la nécessité de corrélation entre les infractions et les réponses pénales. À cet égard, la justice pénale contemporaine consacre la variation des sanctions pénales en fonction de la gravité de l'infraction. Ainsi, les infractions peuvent emporter des mesures privatives de liberté en milieu ouvert ou fermé en raison de leurs conséquences dans l'ordre social. Dans ce cadre, le recours à des mesures privatives de liberté nécessite l'intervention graduelle de divers acteurs judiciaires. C'est dire que l'action répressive peut s'exercer à l'encontre de la personne mise en cause au stade de l'enquête, de l'instruction et du jugement.Ce livre traduit la révolution de la procédure pénale haïtienne et questionne l'efficacité de celle française. Par une audace inouïe, l'auteur livre un héritage érudit aux professionnels du droit (avocats, magistrats judiciaires, notaires, policiers, greffiers, huissiers), étudiants, justiciables et services judiciaires, et dont souffre l'avant-procès pénal haïtien.
-
French Insurance Law
Sabine Abravanel-Jolly
- Editions Universitaires Europeennes
- 1 Décembre 2016
- 9783841612090
This book is about insurance law. Insurance is a system in which, one party, the insurer, against payment of a premium, promises the other party, the insured, the service if the aleatory risk becomes a reality. Security is one of man's ancestral needs. The history of insurance is however recent, because the first shape known for the insurance is the marine insurance which was born from the development of the maritime business in the Middle Ages, with the first loan in the shipping business. It established a mixture of speculation and insurance: the lending storekeeper was entitled to no refund in case of loss of the vessel (insurance aspect). But if this one came back from a long journey, he widely participated to the benefit of the operation (speculative aspect). The marine insurance really appeared when the speculative participation in profits disappeared. In case of a loss, the storekeeper only guaranteed the loss of the value of the vessel and its load, against the preliminary payment of a certain sum. Besides, the mathematical technique on which the insurance is based began to be elaborated only in the XVIIth century.
-
Lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme ; quels enjeux face au secteur informel en Afrique de l'ouest ?
Idrissa Kabore, Idrissa Mohamed Ouedraogo
- Editions Universitaires Europeennes
- 7 Février 2017
- 9783639608410
Le terrorisme constitue une menace grave pour la paix, la sécurité et le développement économique au plan mondial. Au lendemain des attentats de septembre 2001 aux USA, l'anéantissement des sources de financement des organisations terroristes a été l'une des mesures adoptées par la communauté internationale pour combattre ce phénomène. Différents cadres normatifs contre le Blanchiment d'Argent et le Financement du Terrorisme (BA/FT) ont été mis en place avec des mesures de contrôle plus rigoureuses des opérations et transactions financières. L'on s'interroge alors sur l'efficacité de ces mesures dans les pays d'Afrique de l'Ouest où des pans entiers de l'activité économique se déploient dans le secteur informel en dehors de tout cadre normatif. Ce livre tente donc de cerner les vulnérabilités et les menaces réelles que peut représenter le secteur informel face au phénomène du BA/FT dans les pays de l'Afrique de l'Ouest. Il ressort qu'avec une contribution au PIB des pays de la région d'environ 43%, le secteur informel présente des caractéristiques qui rendent ces pays vulnérables au BA/FT, mais ces vulnérabilités émanent plus de facteurs ou d'acteurs extérieurs au secteur lui-même.
-
La coutume internationale dans la pratique diplomatique camerounaise
Aymard Landry Ndjip
- Editions Universitaires Europeennes
- 27 Septembre 2022
- 9786139502769
Dans sa politique extérieure en général et sa pratique diplomatique en particulier, le Cameroun mobilise le droit et la coutume Internationale à la fois comme rempart de la souveraineté et l'indépendance, moyen de légitimation de l'action publique internationale et surtout instrument de consolidation des bases de sa coopération internationale.La présente étude porte étude porte sur la "coutume Internationale dans la pratique diplomatique camerounaise". Ainsi, la question qui a structuré cette étude est l'examen des domaines de la vie diplomatique camerounaise dans lesquels se déploie la coutume Internationale. Autrement dit, comment cerner les manifestations de la preuve d'une pratique étant acceptée comme le droit dans la manière dont le Cameroun conduit ses relations juridiques internationales? Pour y répondre, il a été démontré que les manifestations du droit international coutumier dans la pratique diplomatique camerounaise peuvent être perceptibles d'une part, sous le prisme de la formation conventionnelle et l'organisation d'une mission diplomatique et, d'autre part, sous l'angle du protocole et cérémonial diplomatiques.
-
Croissance économique en Haïti
Heddou marco Etienne
- Editions Universitaires Europeennes
- 1 Septembre 2018
- 9783841749413
Cet ouvrage propose une analyse succincte des principales contraintes à la croissance de l'économie haïtienne. Cette étude s'étire sur une période de trente ans allant de 1980 à 2010. Après observation scientifique, on s'est donné l'objectif de montrer les principales contraintes qui justifient le faible niveau de croissance économique en Haïti pendant cette période et proposer des recommandations. Pour valider les hypothèses énumérées, nous avons procédé à une analyse économétrique d'un modèle reflétant la réalité de l'économie haïtienne. Les résultats dévoilent que l'instabilité politique ne crée pas d'environnement propice à l'investissement privé et étranger et agit négativement sur le PIB. L'instabilité macroéconomique due à l'inflation, le degré d'ouverture de l'économie et le taux de change ont des effets négatifs sur la croissance de l'économie haïtienne entre 1980 et 2010.
-
Impact de la micro-finance dans les projets de développement locaux
Jules Katsurana
- Editions Universitaires Europeennes
- 1 Décembre 2016
- 9783639778540
La micro finance a été largement considerée comme un outil de promotion de la justice sociale, de l'égalité de sexe et de l'autoprise en charge. Il est clair qu'elle contribue dans la lutte contre la pauvreté étant donné que les dividendes tirées de sa mise en oeuvre permettent aux populations marginalisées de satisafire à leurs besoins sociaux de base. Cependant, il sied de garder en tete que la micro-finance n'est pas une solution unique. Elle doit etre accompagnée par d'autres services visant un changement des comportements et ne doit, en conséquence, pas etre réduire à sa seule composante économique, q'est le micro-credit. En plus, la micro-finance n'est pas effecace dans les contextes de conflits armés. La destabilisation des structures économiques, le niveau du traumatisme que présentent les personnes affectés et la présence d'énormes besoins à satisfaire en réduisent la possibilité de reussite.
-
Les contrats préparatoires à la cession d'entreprise
Mohamed El Moctar Toure
- Editions Universitaires Europeennes
- 1 Décembre 2016
- 9783841613356
Dans le cadre des études traditionnellement consacrées à la cession d'entreprise, les contrats préparatoires ne sont abordés généralement qu'à titre accessoire et rarement de façon approfondie. La cession directe de l'entreprise marquée par ses préoccupations immédiates semble avoir pris le pas sur le souci de la prévision, hors, il est vrai, le cadre familial, champ de prédilection, s'il en est, des contrats préparatoires et qui concentre l'attention des auteurs. Les techniques d'évaluation du patrimoine, les méthodes de transmission du droit des sociétés, de la famille et fiscal ainsi que les garanties environnementales et financières (garantie du passif,..) semblent être les principales préoccupations de ces auteurs. Ainsi, parmi la huitaine de contrats que nous avons identifiés, un à deux semblent avoir été répertoriés, grâce aux clauses de promesses de vente ou d'achat qu'ils contiennent ou peuvent contenir, comme étant susceptibles de favoriser ou préparer la cession d'entreprise ; le reste est ignoré ou accepté du bout des lèvres. L'ambition de cet ouvrage est donc de consacrer une nouvelle catégorie de contrats qui transcende le clivage privé-public.
-
Culture d'entreprise et gestion des risques
Julien Benomar
- Editions Universitaires Europeennes
- 1 Décembre 2016
- 9783639632644
Peut-on moderniser la fonction publique? Alors que les principales réformes tentées (Nouveau Management Publique, Refonte Générale des Politiques Publiques, Modernisation de l'Action Publique) ont rencontré des succès nuancés et contrastés, peut-on encore concevoir une approche innovante de conduite du changement qui saurait déjouer les résistances culturelles et structurelles inhérentes au modèle bureaucratique (selon la définition de Max Weber)? En réconciliant les travaux académiques conduits sur la gestion de la culture d'entreprise (Mintzberg, Schein, Waterman) et les approches qualitatives de gestion des risques issues d'expériences professionnelles diverses et complémentaires, Julien Benomar propose une approche innovante de conduite effective du changement, basée sur l'influence des valeurs opérantes et postulats fondamentaux, et adaptée au mode de gestion bureaucratique. Cet ouvrage propose ainsi une voie vers la modernisation de l'Etat en relatant une étude de cas conduite au sein du Comité de Bâle, organisation publique emblématique en charge de la gestion des crises financières.
-
Zone de libre échange de la SADC et l'économie de la RD Congo : création des économies d'échelle-diversification et bien être ? "une analyse en équilibre général calculable dynamique"
Merlin Makanzu
- Editions Universitaires Europeennes
- 16 Avril 2015
- 9783841662859
L'adhésion dans une Zone de Libre Echange (ZLE) s'aperçoit comme une stratégie aux pays en développement pour accélérer le développement économique en vue d'améliorer le bien-être des populations. Recourant au modèle d'équilibre général calculable dynamique adapté à l'économie d'un pays en développement, les résultats des simulations de la suppression progressive de droits de douane à l'importation, à la suite de l'adhésion de la RD Congo à la ZLE de la SADC attestent les effets dynamiques attendus : la création des économies d'échelle dans les différents secteurs économiques, la diversification des exportations et l'amélioration du bien-être de la population congolaise. En revanche, l'ampleur des bénéfices attendus reste dépendant aux structures des économies en voie d'intégration; ce qui explique des retombées relativement faibles, suivi d'un creusement du déficit budgétaire et d'une stagnation de l'emploi pour une économie congolaise faiblement productive avec des structures de production peu compétitive. Des profondes reformes adéquates, la construction des infrastructures économiques de base pour une intégration économique aussi endogène seraient indispensable.
-
Politique monétaire algérienne et activité économique
Zahira Bedjaoui, Leila Khaouani
- Editions Universitaires Europeennes
- 11 Mai 2015
- 9783841664198
En Algérie, à l'instar de la plupart des banques centrales, la politique monétaire, s'est fixé pour objectif principal la stabilité interne et externe de la monnaie. L'objectif intermédiaire retenu est la stabilité de l'inflation. Pour atteindre cet objectif, plusieurs réformes se sont succédées, énormément d'outils ont été utilisés (gestion restrictive de la masse monétaire, reprise de liquidité, adoption du taux de change flexible dirigé au détriment du taux de change fixe) et beaucoup d'explication ont été données pour tenter d'éradiquer cette inflation (chute du prix du pétrole, inflation d'origine interne vu la spéculation). L'objectif de ce projet est de voir l'impact de ces choix retenus en matière de politique monétaire sur l'activité économique algérienne.
-
Pour une prospective des besoin de formation, théorie et application
Frédéric Bertrand
- Editions Universitaires Europeennes
- 22 Juin 2015
- 9783841664716
Cet ouvrage présente une méthodologie de prospective des besoins de formation expérimentée à une échelle régionale. La recherche a consisté à concevoir et à appliquer la méthodologie sur 10 métiers de la mécanique industrielle en Alsace. La méthodologie a été élaborée sur la base d'une comparaison internationale des outils et méthodes de prospective. Cette approche a ceci de spécifique qu'elle s'appuie sur une démarche probabiliste et statistique de construction des scénarios et d'estimation des besoins de formation. En outre, elle s'efforce de spatialiser les besoins de formation des entreprises. Au delà des aspects instrumentaux, la prospective renvoie à des questions fondamentales touchant la possibilité de la coordination des acteurs, qui relèvent des sciences politiques et de la philosophie. L'ouvrage élabore ainsi une théorie de la prospective dans le champ de la philosophie politique de l'éducation, qui emprunte à la fois à la théorie rawlsienne de la justice et aux théories cognitives des politiques publiques.
-
Droit budgétaire congolais : pluriannualité budgétaire et budgétisation programmatique à l'aune de la réforme des finances publiques
Trésor-gauthier M. kalonji
- Editions Universitaires Europeennes
- 26 Mai 2015
- 9783841666055
Le présent ouvrage a été rédigé dans un contexte qui rime assez nettement avec la réalité politico-administrative de la République Démocratique du Congo. En effet, en cette année 2015, le pays se prête résolument à la mise en place du découpage territorial du pays en 26 provinces, avec comme corollaire la décentralisation financière. Celle-ci est, au regard de la Loi nº 11/002 du 20 janvier 2011 portant révision de certains articles de la Constitution de la République Démocratique du Congo du 18 février 2006, matérialisée notamment par l'existence des finances publiques distinctes et propres à chaque échelon de la vie nationale (Gouvernement central, Provinces et Entités Territoriales Décentralisées). Le sens et la portée des supports juridiques desdites finances, en l'occurrence la Loi de Finances, l'Édit budgétaire et la Décision budgétaire, sont encore inconnus ou mal connus de certains praticiens, chercheurs et étudiants congolais. C'est à ce titre que l'on doit féliciter l'auteur de cet ouvrage qui a facilité, à tout lecteur, la compréhension du Droit Budgétaire Congolais !
-
Le Liban dans la mondialisation
Hala Attieh haddad
- Editions Universitaires Europeennes
- 25 Février 2014
- 9783841789952
Entraîné par le processus de la mondialisation, le Liban a demandé son adhésion à l'Organisation Mondiale du Commerce (OMC). L'auteure s'interroge sur les raisons qui ont entravé l'entrée du Liban à l'OMC bien que le système libanais se caractérise par son ouverture économique. L'auteure souligne les enjeux politiques, économiques, régionaux ainsi que temporels qui font face à l'adhésion. Aussi elle montre les mesures et les conditionnalités de l'adhésion du Liban à l'OMC, et essaye de mesurer les coûts et les bénéfices de la conformité avec les conditions principales d'une telle étape. Enfin, l'auteure évoque les défis qui restent à surmonter par un pays qui a peur d'être marginalisé dans le système économique global.
-
Presse privée et alternance politique au Sénégal ; les journalistes, sentinelles de la démocratie
Mamadou Ndiaye
- Editions Universitaires Europeennes
- 8 Février 2011
- 9786131515606
Les médias privés sénégalais, dans leur ensemble, ont joué un grand rôle dans la réalisation de l''alternance politique au Sénégal. Malgré la faiblesse de leurs moyens financiers ou techniques et les multiples pressions ou censures dont ils faisaient l''objet, bref, malgré un environnement qui leur était hostile, les journalistes de ces médias ont réussi à s''imposer dans l''espace médiatique sénégalais caractérisé par une longue période de monopole exercé par l''Etat sur les médias officiels. En décidant d''informer la population sur toutes les questions qui la concerne, de servir de tribune à tous les partis politiques, opposition ou au pouvoir et d''agir sur la conscience populaire, ils ont rendu possible, par leur engagement citoyen lors des élections présidentielles de février et mars 2000, l''avènement d''un nouveau régime politique dans le calme et la transparence.
-
La distinction entre invention et découverte ; à l'épreuve du vivant
Pierre-Louis Renard
- Editions Universitaires Europeennes
- 31 Août 2010
- 9786131530432
Bien connue du droit de brevet, la distinction entre invention et découverte de par son rôle de curseur du champ de la brevetabilité est traditionnellement garante d''un juste équilibre entre incitation à la recherche à court terme et progrès des connaissances à long terme. Or, les récentes avancées scientifiques en matière de biotechnologies et leurs potentialités économiques ont remise en question cet équilibre aboutissant à une situation de dépendance croissante entre la science et l''économie cristallisée par l''adoption de la directive 98/44/CE. Cette situation remet en cause l''effectivité de la distinction entre invention et découverte dont les conséquences dépassent la simple sphère juridique. En effet, les intérêts en jeu ne sont pas que dogmatiques mais bien réels notamment en matière de santé publique et de biodiversité.
-
Stratégies de signalisation de la qualité : l'impact des labels sur le processus de décision des consommateurs
Fabrice Larceneux
- Editions Universitaires Europeennes
- 22 Novembre 2012
- 9786131511158
L'objectif de cette recherche est de répondre aux problématiques des entreprises qui s'interrogent sur le moyen le plus efficace de communiquer la qualité aux consommateurs et à celles des Pouvoirs publics qui définissent des politiques publiques pour l'ensemble de la société : le label est-il un outil marketing suffisamment incitatif comparé aux promesses commerciales, quel est son impact réel sur le processus de décision du consommateur ? Des enjeux juridiques, politiques, managériaux et théoriques sont posés par cette exploration de l'impact des labels: la perspective sémiotique nous invite à orienter l'analyse sur le lien signifiant - signifié. Ce faisant, le concept de « capital de label » est proposé de sorte à permettre d'identifier des « routes », caractérisées par des variables médiatrices explicatives de l'intention d'achat. Ce concept permet de construire la structure de base d'un cadre théorique d'analyse globale. Après avoir différencié les labels expérientiels des labels techniques, trois niveaux d'impact servent de base pour comprendre la formation de l'intention d'achat : la qualité perçue, l'unicité perçue et l'estime accordée au producteur.
-
La soutenabilité de la dette publique en République du Bénin
Anselme Atemenou
- Editions Universitaires Europeennes
- 14 Avril 2015
- 9783841660077
Face à un environnement économique national et international peu favorable (déficit budgétaire, taux de croissance économique faible, détérioration des termes de l'échange, endettement croissant et insoutenable etc.) et un besoin énorme en infrastructure de base, les pays à faible revenu, en particulier le Bénin ont l'endettement public comme l'un des principaux instruments de politique économique. Ainsi, au début des années 70, beaucoup de pays ont bénéficié de prêts bilatéraux et multilatéraux. La théorie économique suggère que l'endettement public permet de réaliser des investissements nouveaux afin d'assurer une croissance économique constante et stable. Les ressources provenant des emprunts doivent servir à financer des investissements efficients, capables d'assurer le remboursement la dette. Cependant, force est de constater que, beaucoup de pays développés comme pays en développement dont le Bénin ont un niveau d'endettement public qui a atteint un seuil insoutenable pour leur économie. Le poids de la dette publique du Bénin constitue un frein pour sa croissance et pour son développement.
-
Les stratégies marketing de l'ONT pour valoriser le tourisme en RDC
Dieudonne Amisi Ali
- Editions Universitaires Europeennes
- 21 Avril 2015
- 9783841663443
Apres les différentes guerres caractérisées par l'insécurité et le bruit des balles, de la destruction de la faune et de la flore, la République Démocratique du Congo doit développer des stratégies a court, moyen et long terme afin de faire de notre pays une destination touristique de renom. Redorer l'image du pays et attirer les tours opérateurs touristiques européens et autres, nous devons restructurer la Foire Internationale de Kinshasa et y organiser un Salon International du tourisme, événement qui sera annuel où seront invités des sociétés tant nationales qu'étrangère intéressé au tourisme. Les objectifs étant fixés, l'Office National du Tourisme doit avoir des statistiques à jour et se fixer de performances annuelles, biennales triennales avec l'appui effectif du Ministère de Tutelle et du Fonds de Promotion du Tourisme. Faire de la RDC l'une de principale destination touristique dans le monde. le Gouvernement doit baser son action sur trois piliers suivant: - La mise en place du cadre légal et institutionnel incitatif ; l'accroissement de la capacité d'accueil hôtelière; - et le lancement de campagnes de promotion sur les marché internationaux
-
La calibration du modèle Nelson-Siegle-Svensson : un outil précieux pour la construction et la prévision de la courbe des taux de rendement
Atika Elouizi
- Editions Universitaires Europeennes
- 16 Décembre 2014
- 9783841743336
Ce travail consiste essentiellement en une étude du modèle paramétrique Nelson-Siegle-Svensson (NSS) pour la construction et la prévision de la courbe des taux de rendement. Nous avons tout d'abord déterminé les paramètres de ce modèle à l'aide des méthodes d'optimisation, et ceci en minimisant, par la méthode des moindres carrés, l'écart entre la courbe zéro-coupon et la courbe NSS. Ensuite, nous avons procédé à une modélisation de l'historique des paramètres NSS afin d'expliquer la dynamique de la courbe des taux en utilisant l'analyse en composantes principales. Et enfin, nous avons adopté l'approche des séries chronologiques en vue d'anticiper les paramètres du modèle NSS , et ceci en nous basant sur les processus VARMA (Vector Autorégressif Moyenne Mobile).
-
La liberté de la presse en Turquie
Grégory Martin
- Editions Universitaires Europeennes
- 22 Avril 2011
- 9786131572517
Année 2005. Les débats sur la ratification du traité européen se multiplient dans les médias, dans les universités, dans l''espace privé. A ce moment, la question sur l''adhésion de la Turquie à l''Union Européenne revient sur le devant de la scène. Ce livre a pour objectif d''apporter une photo à un instant donné d''une situation. Le droit français a attribué ses galons à la liberté d''expression en France. Le droit turc en a-t-il fait de même?
-
étude comparative d'un journalisme de 1955 avec celui de 2006 ; dans le quotidien québécois La Presse ; le cas du journalisme sportif
Sophie Lamote
- Editions Universitaires Europeennes
- 24 Mai 2011
- 9786131577581
La recherche porte sur les changements que le journalisme a subis au fil du temps, et particulièrement sur les mutations de toutes sortes que connaît le journalisme sportif entre 1955 et 2006. Elle a pour objectif la mise en évidence des ressemblances et des dissemblances des pages sportives des deux époques étudiées et s''inscrit ainsi dans la lignée des recherches sur les changements paradigmatiques du journalisme, dont les théories ont été proposées par Jean Charron et Jean de Bonville (1997, 2002, 2004). Le corpus est constitué des pages sportives du quotidien québécois La Presse de 1955 et de 2006. La date des deux journaux a été choisie en fonction d''un événement de référence, le match final de la Coupe Stanley, respectivement le 15 mars 1955 et le 20 juin 2006. Les méthodes retenues, une analyse de contenu et une analyse de textes, visent essentiellement à permettre l''atteinte de notre objectif principal, à savoir une étude comparative des pages sportives de 1955 et de 2006.
-
études de marché ; approche théorique, conseils pratiques et applications
Laura Marcu
- Editions Universitaires Europeennes
- 1 Novembre 2016
- 9783639504675
Dans un ensemble d'ouvrages et de recherches, ce livre se propose d'avoir une contribution pratique à la compréhension des études de marché. Les douze chapitres traitent la typologie des études, leur applicabilité et la démarche qui les caractérise, les méthodes d'études (analyse des sources secondaires, études qualitatives, observation, sondage), les actions impliquées par l'exploitation et l'interprétation des résultats. La présentation des concepts clés est accompagnée d'explications, de conseils, d'exemples et d'applications. Une attention particulière est portée aux études quantitatives tant pour l'étape organisationnelle (échantillonnage, questionnaire), que pour le traitement et l'exploitation des réponses. Issu de l'expérience académique et professionnelle de l'auteur, le livre s'adresse premièrement aux étudiants en licence, master ou doctorat. L'accent est mis sur la dimension pratique des études de marché dans une approche didactique. Le livre s'adresse également à tous ceux intéressés à acquérir des connaissances dans le domaine des études de marché afin de les intégrer ensuite dans leurs activités, quelque soit l'organisation de rattachement.
-
Le marketing mobile dans le secteur du prêt-à-porter féminin
Melissa Bousbaine, Lucie Delavault
- Editions Universitaires Europeennes
- 1 Novembre 2016
- 9783639525939
Mélissa Bousbaine et Lucie Delavault, deux anciennes étudiantes du MBA ESG de Paris reviennent sur l'évolution du marketing mobile et s'intéressent de prêt à ce phénomène grandissant. Ce livre revient sur l'état des lieux du marketing mobile en France mais également sur le monde du marketing et de la communication au sein du prêt-à-porter féminin. Secteurs en mutations perpétuelles, Mélissa et Lucie reviennent dans un premier temps sur l'histoire du mobile pour ensuite dresser un état des lieux complet du monde du marketing mobile en 2012. A la fin de ce livre, elles proposent des recommandations en terme de stratégie mobile pour les marques de prêt-à-porter féminin et présentent dans les grandes lignes l'avenir de ce nouveau média.
-
L'obligation de restitution dans les rapports privés au Sénégal
Alassane Kante
- Editions Universitaires Europeennes
- 1 Novembre 2016
- 9783639735031
La recherche sur l'obligation de restitution dans les rapports privés a pour objet d'appréhender sa nature juridique et son régime juridique dans les différents contrats et les situations juridiques qui engendrent cette Obligation. L'étude montre qu'au-delà de la polysémie qui caractérise la notion d'Obligation de restitution, il est permis de trouver une cohérence juridique qui accompagne sa mise en oeuvre.
