Filtrer
Support
Éditeurs
Langues
Pascale Lecocq
9 produits trouvés
-
Cet ouvrage présente l'étude des diverses classifications de " biens " et celle des droits de propriété et de copropriété.
Cet ouvrage présente l'étude des diverses classifications de " biens " et celle des droits de propriété et de copropriété. -
Manuel de droit des biens Tome 2 ; droits réels principaux démembrés
Pascale Lecocq
- Larcier
- Universite De Liege
- 26 Avril 2016
- 9782804481025
L'ouvrage examine les droits réels principaux portant sur la chose d'autrui, à savoir l'usufruit et ses dérivés que sont l'usage et l'habitation, les servitudes, la superficie et l'emphytéose.
L'ouvrage examine les droits réels principaux portant sur la chose d'autrui, à savoir l'usufruit et ses dérivés que sont l'usage et l'habitation, les servitudes, la superficie et l'emphytéose. -
Contrainte, limitation et atteinte a la - propriete - cup78 - 15 avril 05
Pascale Lecocq
- Larcier
- 18 Avril 2005
- 9782804417406
-
Les droits réels démembrés
Pascale Lecocq
- Larcier
- Commission Universite-palais
- 13 Octobre 2014
- 9782804469122
L'ouvrage se situe au coeur d'une réforme qui, bien que partielle, est destinée à répondre à certains défis majeurs de la propriété et de la promotion immobilières du XXIe siècle.
L'ouvrage se situe au coeur d'une réforme qui, bien que partielle, est destinée à répondre à certains défis majeurs de la propriété et de la promotion immobilières du XXIe siècle. -
Droits réels d'usage : controverses et réforme Tome 218
Pascale Lecocq
- Anthemis
- Commission Universite-palais
- 10 Janvier 2023
- 9782807208865
DROIT BELGE Le présent ouvrage de la Commission Université-Palais est consacré à l'examen de quelques questions choisies en droit des biens tel que réformé en 2020.
La sélection reflète les matières des droits réels d'usage (servitudes, usufruit, emphytéose et superficie) en phase avec la jurisprudence, mais aussi les problématiques régulièrement abordées en consultation informelle par les praticiens. -
Un outil indispensable pour les praticiens de cette matière toujours en évolution
Les deux précédents ouvrages de la Commission Université-Palais consacrés au droit des biens, en 2000 et 2005, contenaient l'examen d'une série de thèmes particuliers, issus du droit privé ou du droit public des biens, tels le time-sharing, l'expropriation pour cause d'utilité publique ou encore les conflits possibles entre l'auteur de l'oeuvre architecturale ou picturale et le propriétaire immobilier de celle-ci.
Le temps d'une traditionnelle chronique de jurisprudence est revenu. En arrêtant la recension des décisions publiées au mois de juin 2008, la moisson est naturellement importante, le droit des biens privé subissant aussi ce phénomène d'inflation que connaissent, en général, les autres branches du droit. Des choix ont dû être faits ; seront ainsi examinés :
- la distinction des biens et la propriété immobilière, par Arianne Salvé ;
- les troubles de voisinage, par Pascale Lecocq ;
- la transcription, par Sophie Boufflette ;
- l'accession immobilière et la mitoyenneté, par Pierre-Paul Renson ;
- les servitudes, par Sophie Boufflette ;
- la superficie et l'emphytéose, par Pascale Lecocq.
On soulignera que, excepté la mitoyenneté, la matière de la copropriété, spécialement d'immeubles ou groupe d'immeubles bâtis, n'a pas été sélectionnée. Ce n'est certes ni faute d'intérêt, ni en raison d'une pénurie jurisprudentielle, mais parce que la copropriété forcée d'immeubles ou de groupes d'immeubles bâtis est en pleine effervescence, les propositions de lois se multipliant ces derniers temps.
-
Questions pratiques de (co)propriété, de possession et de voisinage
Pascale Lecocq, Collectif
- Anthemis
- Commission Universite-palais
- 17 Avril 2018
- 9782807203709
La précédente Commission Université-Palais consacrée au droit des biens ayant placé sous le feu des projecteurs les droits réels d'usage et de jouissance du bien d'autrui, les auteurs de cet ouvrage ont cette fois choisi de présenter, dans un premier temps, les évolutions relatives aux fondamentaux de la matière que constituent les classifications des biens et le droit de propriété.
Ensuite, au-delà du droit, il y a l'apparence du droit, question factuelle s'il en est, déclinée, en droit des biens, en termes de possession.
Enfin, les querelles entre voisins sont examinées, d'une part, au travers de l'actualité des troubles de voisinage et de la question des murs mitoyens et, d'autre part, au sein du microcosme de la copropriété par appartements, qui pourrait encore connaître prochainement l'une ou l'autre modification légale.
Sous la coordination de Pascale Lecocq.
-
Biens, propriété et copropriété : controverses et réformes
Pascale Lecocq, Collectif
- Anthemis
- Commission Universite-palais
- 26 Novembre 2019
- 9782807205482
Chronique de jurisprudence sur des questions controversées du droit des biens - Nouveautés en matière de copropriété.
Le droit des biens, un des trois piliers du droit privé aux côtés du droit des personnes et du droit des obligations, concerne tout le monde.
Il est, sur le plan patrimonial, le reflet de la société dans laquelle il s'inscrit. Pourtant, tel qu'énoncé dans le Code civil, il semble presque immobile. Rien n'est moins vrai ! Dans une sélection toute subjective, le présent ouvrage se propose d'examiner des arrêts récents en matière de droit des biens, illustrant évolutions, questions et controverses, et révélant ainsi toute la pertinence, selon les auteurs, d'une réforme en profondeur de ce domaine du droit.
La copropriété par appartements retient quant à elle exceptionnellement et régulièrement l'attention du législateur. Elle vient précisément d'être révisée par une loi du 18 juin 2018, évoquée dans un précédent volume de la CUP et entrée en vigueur le 1er janvier 2019 : nouveautés légales et jurisprudence actuelle sont ici (re)mises brièvement en perspective.
-
Le nouveau droit des biens
Bernard Nicolas, Isabelle Durant, Pascale Lecocq, Benoît Michaux, Collectif
- Larcier
- 9 Novembre 2020
- 9782807924611
Un premier éclairage sur la réforme fondamentale du Livre 2 du Code civil de 1804 et de certaines lois particulières y associées, formant ensemble les bases du droit des biens.
Un premier éclairage sur la réforme fondamentale du Livre 2 du Code civil de 1804 et de certaines lois particulières y associées, formant ensemble les bases du droit des biens.
