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Cliche Bernard Et Al
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Le harcelement et les lesions psychologiques
Cliche Bernard Et Al
- Yvon Blais
- 11 Juillet 2008
- 9782894518137
Les questions relatives au harcèlement et aux lésions psychologiques constituent une préoccupation constante pour ceux et celles qui oeuvrent en relations de travail ou en gestion des ressources humaines.
Le présent volume examine en détail ces questions en regard de la Charte des droits et libertés de la personne, de la Loi sur les normes du travail et de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, en plus de s'attarder aux dispositions pertinentes du Code civil.
Dans la réalisation de cet ouvrage, les auteurs ont répertorié plusieurs milliers de décisions qu'ils ont ensuite analysées puis classifiées en différentes rubriques pour faciliter ainsi la tâche des décideurs, praticiens, conseillers, professeurs ou étudiants qui consulteront un jour ou l'autre ce volume.
APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES Chapitre I - L'indemnisation des lésions psychologiques en vertu de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (L.R.Q.c. A-3.001) - L'applicabilité de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles - Le recours en matière de lésions psychologiques en vertu de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles - Les lésions psychologiques: examen de diverses situations particulières - Lésions psychologiques découlant d'une lésion professionnelle Chapitre II - Le harcèlement sous l'angle des rapports collectifs de travail - Convention collective et arbitre de griefs - Convention collective et harcèlement - Jurisprudence et doctrine au sujet de griefs de harcèlement et les mesures de réparations appropriées - L'intégration à la convention collective des dispositions de la Loi sur les normes du travail en matière de harcèlement psychologique - L'intervention de l'arbitre en matière de harcèlement psychologique - Obligations de l'employeur - Le grief de harcèlement et les mesures disciplinaires ou administratives - L'intervention de l'arbitre en matière de harcèlement psychologique - Rôle du syndicat Chapitre III - Le harcèlement discriminatoire en vertu de la Charte des droits et libertés de la personne et l'indemnisation des dommages en découlant - L'applicabilité de la Charte des droits et libertés de la personne - La juridiction de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse - Le cheminement d'un dossier du dépôt de la plainte à l'encontre d'un harcèlement discriminatoire jusqu'à l'audience devant le T.D.P.
- Le Tribunal des droits de la personne (T.D.P.) - Protections générales en matière de harcèlement discriminatoire au travail - Les mesures de réparation Chapitre IV - Le harcèlement, les lésions psychologiques au travail et le Code civil du Québec - L'obligation de l'employeur de protéger la santé, la sécurité et l'intégrité physique et psychologique de ses travailleurs - Le champ d'application du Code civil du Québec en matière de harcèlement et lésions psychologiques - Les conditions d'exercice d'un recours civil Chapitre V - Les conflits juridictionnels - Le cas du salarié couvert par une convention collective - Le cas du travailleur victime d'une lésion professionnelle - Le recours prévu à la Loi sur les normes du travail Bibliographie Table de la législation Table de la jurisprudence Index analytique
